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Auteur(s) : Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait par M. Rolland, député de la Moselle, au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux frais d'entretien, curage et réparations des fossés des routes royales [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, (S. 1819.) [1820]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 14-[2 bl.] p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1819,91  Voir toutes les notices liées
Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte en plus : "Comité secret du 3 mai 1820.". - Papier bleuté. - En marge du faux-titre : "N° 91."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31238452r

Notice n° :  FRBNF31238452