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1  

[Constitution]

Loi fondamentale du royaume des Pays-Bas. Édition conforme à la traduction officielle
imp. de J. Casterman
Livres

2  

[Loi. 1816-10-03]

Lois des 3 octobre 1816 et 6 mars 1818, arrêté du 12 novembre 1815 et tarif concernant les droits d'importation et exportation du royaume des Pays-Bas. Edition officielle
imp. de Weissenbruch
Livres

3  

[Loi (Recueil)]

Recueil des lois, arrêtés, réglemens et résolutions sur les impositions indirectes, dans le royaume des Pays-Bas
Livres

4 1813 - 1946

Pays-Bas

Bijvoegsel tot het Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden...
A. Blussé & zoon
Périodiques et collections

5 1813

Pays-Bas Unis (Royaume)

[Acte. 1813-12-26. La Haye]
Publicatie
C. Vosmaer
Livres

Consultable sur Gallica

6 1813 -...

Pays-Bas

Staatsblad van het Koningrijk der Nederlanden
Algemeene landsdrukkerij
Périodiques et collections

7 1815

[Constitution]

Loi fondamentale du royaume des Pays-Bas. Traduction officielle
imp. belgique
Livres

8 1816 - 1830

Pays-Bas Unis (Royaume)

Journal officiel du Royaume des Pays-Bas
Weissenbruch
Périodiques et collections

9 1816

Pays-Bas Unis (Royaume)

[Acte. 1816-06-25. La Haye]
[Message du Roi Guillaume Ier aux Etats Généraux des Pays Bas, proposant un projet de loi sur le régime monétaire du Royaume des Pays Bas.]
Livres

Consultable sur Gallica

10 1816

Pays-Bas Unis (Royaume)

[Acte. 1816-09-17]
[Rapport de la Section Centrale des Etats généraux du Royaume des Pays Bas sur la dernière rédaction du projet de loi relatif au nouveau système monétaire]
Livres

Consultable sur Gallica

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