Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829)

Le Jury français au magistrat, ou Réponse à l'écrit intitulé "De la procédure par jurés". (Par C.-S. Bourguignon-Dumolard.)

impr. de C.-F. Patris

Livres

[Factum. Vieyra Molina, Joseph-Henri]

Mémoire de Jaffa. H. Vieyra Molina et sa plainte / [Signé : Jaffa.]

impr. Ducessois

Livres

[Factum. Vieyra Molina, Joseph-Henri]

Observations en réponse au mémoire de Jaffa / [Signé : J. H. Vieyra.]

impr. C. J. Trouvé

Livres

Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829)

Observations sur les moyens d'anéantir les duels en France , lues à la séance publique de l'Académie de Législation, du 1er germinal an XI, par le C. Bourguignon,...

Livres

Consultable sur Gallica

Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829)

Points de fait et de droit les plus importans, pour les adjudicataires originaires de la salle du Théâtre-Français, appelés en garantie et intervenans, contre S. A. S. Mgr le duc d'Orléans

impr. Demonville

Livres

[Factum. Vieyra Molina, Joseph-Henri]

Réponse au rapport de l'expert / [Signé : Jaffa.]

impr. A. Belin

Livres

Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829)

République française. Lettre du ministre de la Police générale... aux administrations centrales et aux commissaires du Directoire exécutif placés près d'elles. (Signé : Bourguignon, 19 messidor an VIII.)

impr. de Lhéritier-Vauquer

Livres

[Factum. Vieyra Molina, Joseph-Henri]

Texte du mémoire du Sr Vieyra Molina

impr. Ducarme

Livres

9 1802

Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829)

Mémoire qui a remporté le prix en l'an X, sur cette question proposée par l'Institut national : "Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du Jury ?" Par le C.en Bourguignon,...

Impr. de la république

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Consultable sur Gallica

10 1804

Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien (1760-1829)

Deuxième mémoire sur l'institution du jury, faisant suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, du mois de germinal an X , par le cit. Bourguignon,...

C.-F. Patris

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