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1  

Haute-Marne

Extrait des registres des délibérations et arrêtés du Directoire du département de la Haute-Marne
Bouchard
Livres

2  

Haute-Marne

Installation des nouveaux Conseils municipaux. Election du maire et des adjoints... [Circulaire du Préfet.] Chaumont, le 27 avril 1953
Livres

3  

Haute-Marne

Département de la Haute Marne. Rapport de la commission départementale au conseil général. Session ordinaire d'août 1886
Impr. de Cavaniol
Livres

4  

Haute-Marne

Recueil des actes administratifs et des informations
Préfecture
Livres

5 1790

Haute-Marne

Instruction du Directoire du département de la Haute-Marne sur les fonctions des municipalités
imp. de Bouchard
Livres

6 1791

Haute-Marne

Le Directoire du département de la Haute-Marne, aux citoyens de ce département (29 juin 1791.)
Bouchard
Livres

7 1796

Haute-Marne

Extrait des registres des délibérations et arrêtés de l'administration du département de la Haute-Marne. Séance publique du 18 ventôse, an IV de la République...
Impr. de Bouchard
Livres

8 1797

Haute-Marne

[Acte. 1797-06-21]
Règlement concernant les Bois Communaux. Extrait des Registres des délibérations et arrêtés de l'administration Centrale... de la Haute-Marne. Du 3 messidor, an 5e...
Bouchard
Livres

9 18.. - 1890

Bulletin des actes administratifs de la Préfecture de la Haute-Marne
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

10 1800

France. Ministère de l'intérieur (1791-1830)

[A propos de la perception et de l'emploi des amendes attribuées par les lois aux hôpitaux : Paris, 15 messidor an [8-4 juillet 1800] / signé : Lucien Bonaparte
impr. Ve Bouchard
Livres

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