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Jacquemard (18..-.... ; avocat)

Cour impériale de Metz. Chambre civile. Audience du 18 juin 1867. Affaire de MM. Eugène Amour,... Georges Amour,... [etc.] tous légataires universels de M. Paté... contre Mlles Suzanne-Virginie et Victoire Cousin,... [Signé : Jacquemard.]
impr. de J. Mayer
Livres

2 1818 - 1827

France. Cour d'appel (Metz)

Jurisprudence de la Cour royale de Metz , ou Recueil des arrêts rendus par la Cour de Metz, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure et de droit public
chez Lamort, imprimeur-éditeur
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1829

Legagneur, Hubert Michel Fortuné (1797-1876)

Cour royale de Metz. Discours prononcé par M. Legagneur, à l'audience solennelle de rentrée, le 5 novembre 1829
impr. de C. Dosquet
Livres

4 1830

Pinaud (procureur général à Metz)

Réquisitoire prononcé a la Cour royale de Metz, le 8 janvier 1830, par M. Pinaud, procureur-général.
Livres

5 1833 - 1833

France. Cour d'appel (Metz)

Jurisprudence des cours royales de Metz et de Nancy, ou Recueil des arrêts rendus par les deux cours royales, en matière civile, criminelle, commerciale, de procédure et de droit public, Tome Ier. Ire partie. Formant le 6e volume du Recueil des arrêts de la Cour royale de Metz ; par MM. Oulif, Leneveux fils et Briard fils, avocats à la Cour de Metz
chez Lamort, imprimeur-éditeur
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

6 1838

Bonniot de Salignac

Cour royale de Metz. Audience de rentrée... 8 novembre 1838. Discours prononcé par M. Bonniot de Salignac, avocat général, sur la modération
impr. de C. Dosquet
Livres

7 1845

France. Cour d'appel (Metz)

[Acte. 1845-02-26]
Arrêt de la cour royale de Metz, du 26 février 1845. Abus de mandat. Détournement de sommes au préjudice de compagnies d'assurances par un agent
imp. de P. Dupont
Livres

8 1846

Cour royale de Metz. Installation de M. Decous, procureur général, à l'audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1846 / [discours de MM. Limbourg et Decous ; par M. de Faultrier]
impr. de C. Dieu
Livres

9 1849

Sérot

Cour d'appel de Metz. Audience solennelle du 3 mai 1849.... Installation de M. le procureur général Rieff. [Discours de MM. Sérot, Charpentier, Rieff.]
impr. de C. Dieu
Livres

10 1850

Sérot

Cour d'appel de Metz. Audience publique et solennelle du 21 février 1850.... Installation de M. le procureur général de Gérando. [Discours de MM. de Gérando, Sérot, Charpentier.]
impr. de C. Dieu
Livres

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