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    • Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)
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Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. le baron Desfourneaux... Séance du 14 octobre 1814
impr. de Hacquart
Livres

2  

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. le Bon Borne-Desfourneaux sur les réclamations de divers négociants et armateurs des îles de France et de Bourbon... Séance du 19 novembre 1814
impr. de Hacquart
Livres

3 1797

France. Conseil des Cinq-Cents

Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif . Du 17 messidor, l'an cinquième de la République française, une et indivisible.
Livres

Consultable sur Gallica

4 1814

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le baron Desfourneaux, sur le projet de loi relatif aux dettes des colons de Saint-Domingue... Séance du 21 novembre 1814
Impr. de Hacquart
Livres

5 1814

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Opinion de M. le baron Desfourneaux, sur la loi relative aux biens non vendus des émigrés... Séance du 28 octobre 1814
Hacquart
Livres

6 1814

Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission des pétitions, par M. le baron Desfourneaux. Imprimé par ordre... Séance du 14 octobre 1814
Impr. de Hacquart
Livres

7 1814

Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission des pétitions, par M. le Bon Borne-Desfourneaux sur les réclamations de divers négociants et armateurs des îles de France et de Bourbon. Imprimé par ordre... Séance du 19 novembre 1814
Impr. de Hacquart
Livres

8 1814

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. Borne-Desfourneaux, sur les demandes de plusieurs propriétaires des colonies... Séance du 16 septembre 1814
Hacquart
Livres
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