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201 1818 - 1819

Peuchet, Jacques (1758-1830)

Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à l'année 1818 . Par M. Peuchet, ancien administrateur de Police, garde des archives de la Préfecture de police. Seconde série. Police moderne. De 1667 à 1789

Lottin

Livres

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202 1814

France

Ordonnances des rois de France de la troisième race,.... Seizième volume, Contenant les ordonnances rendues depuis le mois de juin 1463 jusqu'au mois de juin 1467 / par M. le comte de Pastoret,...

Impr. royale

Livres

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203 1796 - 1810

France

[Acte (Recueil). 1789-06-08/1808-12-00]

Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Du 8 Juin 1789 (- à décembre 1808). (Publié par Sylvain Lebeau.)

imp. de la République

Livres

204 1811

France

Ordonnances des rois de France de la troisième race,.... Quinzième volume, Contenant les ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louix XI, jusqu'au mois de juin 1463 / par M. le comte de Pastoret,...

Impr. impériale

Livres

Consultable sur Gallica

205 1789 - 1810

Gazette nationale ou le Moniteur universel

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

206 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française

Imprimerie nationale des lois

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

207 1805 - 1812

Bulletin de la Grande armée

[s.n.?]

Périodiques et collections

208 1769 - 1876

France

[Acte royal (Recueil). 0499/1314]

Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France

Impr. royale (puis impériale ou nationale)

Livres

Consultable sur Gallica

209 1811 - 1901

Le Moniteur universel

Périodiques et collections

210 1811 - 1812

France

Recueil de lois, décrets, et avis du Conseil d'État, publiés dans les départemens de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser et des Bouches-de-l'Elbe

Imprimerie impériale

Livres

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