Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Sliwa, Jean. Auteur du texte / Autrice du texte
Titre conventionnel : [L'origine des marchandises à l'import-export présentée, expliquée et commentée aux TPE et PME (français)]
Titre(s) : L'origine des marchandises à l import/export : présentée, expliquée et commentée aux TPE et PME
Publication : Héricy : Editions du Puits Fleuri, DL 2026
Impression : 01-PERONNAS : Impr. SEPEC
Description matérielle : 1 volume 326 p ; 21 cm
Sujet(s) : Règles d'origine Certificats d'origine
Genre ou forme : Guides pratiques
Indice(s) Dewey : 343.087 (23e éd.) = Commerce international (droit)
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-86739-795-0 : 36 EUR (broché)EAN 9782867397950
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb487613483
Notice n° : FRBNF48761348
Résumé : Principes et généralités sur l origine des marchandises Application pratique des règles en vigueur Cas concrets Comment appréhender et gérer l origine déclarée en douane Comment bénéficier des accords internationaux... Sont exposées dans ce guide pratique sous forme de fiches pratiques les réponses aux principales questions posées sur l origine des marchandises, sa mise en pratique, les méthodes d approche, de gestion des opérations, des risques, des contrôles et contentieux, et plus encore. Un élément relativement simple à mettre en Suvre dans un grand nombre de cas mais plus difficilement dans d autres, dans le contexte que nous connaissons et notamment quand il s agit de bénéficier des avantages prévus par les accords et des mesures préférentielles à titre général. Organisation et sommaire La première partie est consacrée à la présentation de quelques principes de base, ce que l on désigne souvent sous le terme de généralités, à connaître La deuxième à l application pratique des règles en vigueur La troisième à la relation de l origine avec d autres thématiques, aux méthodes d appréhension des règles et aux contrôles et au contentieux La quatrième à quelques cas concrets illustrant ce qui précède Au-delà, l auteur apporte également dans cet ouvrage constitué de fiches à thème qui peuvent être lues en continu ou selon cas souhaité, ses observations sur ces thèmes dont il a pu mesurer l intérêt pour ces dirigeants et professionnels. [source éditeur]