Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : électronique

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale. Questions remises à la présidence de l'Assemblée nationale, réponses des ministres aux questions écrites (En ligne)

Titre(s) : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale. Questions remises à la présidence de l'Assemblée nationale, réponses des ministres aux questions écrites [Texte électronique]

Numérotation : 2015, n° 40 (mardi 6 octobre 2015)-

Notice rédigée d'après : 2015, n° 40 (mardi 6 octobre 2015). - URL : https://ia902602.us.archive.org/8/items/anq_20150040_0001_p000/anq_20150040_0001_p000.pdf. - Consulté le 2023-03-20

Type de ressource électronique : Données textuelles en ligne

Publication : Paris (26 rue Desaix ; 75727 Cedex 15) : Direction de l'information légale et administrative, [201.]-

Description matérielle : 1 ressource dématérialisée

Périodicité : Hebdomadaire

Titre(s) en liaison : 
- Remplace : Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale. Questions écrites et réponses des ministres = ISSN 0242-6757, 2015-

Indice(s) Dewey :  328.440 2 (23e éd.) = Processus législatif - France - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 22 (23e éd.) = Lois - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2493-3767 = Journal officiel de la République française. Débats parlementaires. Assemblée nationale. Questions remises à la présidence de l'Assemblée nationale, réponses des ministres aux questions écrites (En ligne)
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : J. off. Répub. fr., Débats parlem., Assem. natl., Quest. remises prés. Assem. natl. réponses minist. quest. écrites (En ligne)
ISSN-L 2493-3767
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2493-3767

URL : https://www.legifrance.gouv.fr/liste/questionsEcritesParlementaires - Format(s) de diffusion : PDF. - Accès libre et intégral. - Consulté le 2023-03-20
URL (capture dans Internet Archive) : https://web.archive.org/web/*/https://www.legifrance.gouv.fr/liste/questionsEcritesParlementaires

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb47211413p

Notice n° :  FRBNF47211413