Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Kao, Wiyao  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Le contrat portant sur une chose future [Texte imprimé] : essai d'une théorie générale / Wiyao Kao ; préface de Marianne Faure-Abbad ; avant-propos de Kuassi Hangnaboé Deckon

Publication : Paris : l'Harmattan, impr. 2022

Impression : 14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique

Description matérielle : 1 vol. (412 p.) : ill. ; 24 cm

Collection : Logiques juridiques

Lien à la collection : Logiques juridiques (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Bibliogr. p. 374-397. Index
Issu de : Thèse de doctorat : Droit privé : Université de Poitiers
Issu de : Thèse de doctorat : Droit privé : Université de Lomé

Sujet(s) : Biens à venir  Voir les notices liées en tant que sujet
Droit comparé  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.042 (23e éd.) = Modalités dans la propriété (droit)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-14-029901-8 (br.) : 14,50 EUR
EAN 9782140299018

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb471701997

Notice n° :  FRBNF47170199

Résumé : Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant ignorés par lui. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit peut, au travers des questions de la propriété, de la possession mais aussi de la protection, ouvrir des perspectives internationales. Comme tous biens culturels, les livres et manuscrits anciens peuvent présenter des enjeux dépassant la simple sphère nationale et allant largement au-delà des préoccupations du collectionneur, du libraire, de l'expert ou du conservateur. [source éditeur]