Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Belgique Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Code bac 1 [Texte imprimé] : l'essentiel du droit / [édité par] Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-François Van Drooghenbroeck... [et al.] ; [avec l'] UCLouvain

Édition : [Éd.] à jour au 1er août 2021

Impression : impr. en Belgique

Description matérielle : 1 vol. (VII-1306 p.) ; 24 cm

Collection : Codes essentiels

Lien à la collection : Les Codes essentiels Larcier

Note(s) : Diffusé en France

Sujet(s) : Droit -- Belgique Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Codes (droit) Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey : 349.493 (23e éd.) Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-8079-2992-0 (br.) : 120 EUR
EAN 9782807929920

Identifiant de la notice : ark:/12148/cb46936108z

Notice n° : FRBNF46936108

Résumé : Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.Le code est à jour au 1er août 2021.PARTIE I DROIT PUBLICConstitutionInstitutions fédéralesInstitutions fédéréesInstitutions communales et provincialesPouvoir législatif et législationCour constitutionnelle et Conseil d'ÉtatPARTIE II DROIT CIVILPARTIE III DROIT JUDICIAIREPARTIE IV DROIT ÉCONOMIQUEPARTIE V DROIT SOCIALPARTIE VI DROIT PÉNALPARTIE VII DROIT INTERNATIONAL PRIVÉSources européennesSources belgesPARTIE VIII DROIT INTERNATIONAL PUBLICOrganisation des Nations UniesUnion européenneDroit des traitésDroits de l'homme À jour au 1er août 2020. Nouveau et gratuit !Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !Les avantages de l'application Larcier Code :Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre CodeAccessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)Vos textes législatifs consultables online et offlineAccès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche [source éditeur]