Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Belgique
Titre(s) : Code bac 1 [Texte imprimé] : l'essentiel du droit / [édité par] Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-François Van Drooghenbroeck... [et al.] ; [avec l'] UCLouvain
Édition : [Éd.] à jour au 1er août 2021
Publication : Bruxelles : Larcier légal, copyright 2021
Impression : impr. en Belgique
Description matérielle : 1 vol. (VII-1306 p.) ; 24 cm
Collection : Codes essentiels
Lien à la collection : Les Codes essentiels Larcier
Note(s) : Diffusé en France
Genre ou forme : Codes (droit)
Indice(s) Dewey : 349.493 (23e éd.) = Droit - Belgique
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-8079-2992-0 (br.) : 120 EUR
EAN 9782807929920
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb46936108z
Notice n° :
FRBNF46936108
Résumé : Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.Le code est à jour au 1er août 2021.PARTIE I DROIT PUBLICConstitutionInstitutions fédéralesInstitutions fédéréesInstitutions communales et provincialesPouvoir législatif et législationCour constitutionnelle et Conseil d'ÉtatPARTIE II DROIT CIVILPARTIE III DROIT JUDICIAIREPARTIE IV DROIT ÉCONOMIQUEPARTIE V DROIT SOCIALPARTIE VI DROIT PÉNALPARTIE VII DROIT INTERNATIONAL PRIVÉSources européennesSources belgesPARTIE VIII DROIT INTERNATIONAL PUBLICOrganisation des Nations UniesUnion européenneDroit des traitésDroits de l'homme À jour au 1er août 2020. Nouveau et gratuit !Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !Les avantages de l'application Larcier Code :Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre CodeAccessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)Vos textes législatifs consultables online et offlineAccès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche [source éditeur]
