Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Provence. États. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1757-05-20. Aix-en-Provence]

Titre(s) : Nouveau reglement du pays de Provence, sur les chemins et ponts [Texte imprimé]; transactions passées entre Mrs. les trésoriers généraux de France & Mrs. les procureurs du pays, & autres titres à ce sujet.

Publication : A Aix, chez la Veuve de J. David & Esprit David, imprimeurs du Roy, du pays & de la ville. M. DCC. LIX.

Éditeur : David, Veuve de Joseph (1691?-1768?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale David, Esprit (1709?-1783)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 71 p., p. 31*-33* ; in-4

Note(s) : Contient en ajout un carton paginé 31*-33* ayant pour titre : "Dans l'assemblée generale des communautés du pays de Provence, convoquée à Lambesc le 10 février 1760, & dans la séance du 6 mars suivant du matin, entr'autres choses, a été proposé & délibéré ce qui suit.". - Contient : "Reglement pour les ponts et chemins du pays de Provence" (20 mai 1757) ; trois déclarations royales datées des 5 août 1704, 20 novembre 1714 et 14 novembre 1724 ; un arrêt du Conseil d'État du 2 décembre 1758 ; deux transactions passées entre les trésoriers généraux de France et les procureurs du pays de Provence datées des 31 décembre 1668 et 3 juillet 1758. - Vignette aux armes de Provence au titre, bandeau, gravés sur bois

Autre(s) forme(s) du titre : - Autre forme du titre : Reglement pour les ponts et chemins du pays de Provence

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1704-08-05. Versailles][Acte royal. 1714-11-20. Marly][Acte royal. 1724-11-14. Fontainebleau][Acte. 1758-12-02]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45596604c

Notice n° :  FRBNF45596604