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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Pas-de-Calais. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre de référence :  Rapport du président (Conseil départemental du Pas-de-Calais)


Titre(s) : Rapport du président [Texte imprimé] / Conseil départemental du Pas-de-Calais

Numérotation : 23 avril 2015-

Publication : [Arras] (Hôtel du Département, rue Ferdinand-Buisson ; 62018 Cedex 9) : Conseil départemental du Pas-de-Calais, 2015

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Seul n° reçu au titre du dépôt légal : 23 avril 2015

Description matérielle : vol. ; 30 cm


Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Rapport du président (Pas-de-Calais, le département)


Titre(s) en liaison : 
- Reprend partiellement :Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général = ISSN 1262-4934


Indice(s) Dewey :  352.150 944272 (23e éd.) = Administration départementale - France - Pas-de-Calais  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb453163067

Notice n° :  FRBNF45316306



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