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Auteur(s) : Pas-de-Calais. Conseil général  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Pas-de-Calais, 1840-1981  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général

Titre(s) : Rapports et délibérations [Texte imprimé] / Département du Pas-de-Calais, Conseil général

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Procès-verbaux (Conseil général du département du Pas-de-Calais), [1840-1849]
- Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général du département du Pas-de-Calais), [1850-185.]
- Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations (Département du Pas-de-Calais, Conseil général), [185.-1919]

Numérotation : Session ordinaire de 1840-9 février 2015

Publication : Arras : impr. d'Aug. Tierny, 1840-2015

Note(s) : Avec des sessions extraordinaires, et des suppléments à partir de 1873 ("Rapport supplémentaires" ; "Budget départemental de l'exercice ..."). - Paraît ensuite en plusieurs volumes portant des titres particuliers
Variante(s) de l'adresse : Arras (Hôtel du Département, rue Ferdinand-Buisson ; 62003 Cedex) : Conseil général du Pas-de-Calais
L'adresse varie fréquemment

Description matérielle : vol. ; 24 et 30 cm

Périodicité : Annuel (une session ordinaire par an) (1840-1871) ; biennal (deux sessions ordinaires par an) (1872-)

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Rapport du préfet - Pas-de-Calais, Conseil général
- Autre forme du titre : Rapport du président - Conseil général du Pas-de-Calais
- Autre forme du titre : Rapport du président - Pas-de-Calais, Conseil général
- Autre forme du titre : Compte rendu analytique - Pas-de-Calais, Conseil général
- Autre forme du titre : Procès-verbaux des délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général

Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général (Reproduction numérique) = ISSN 2540-4784. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34522259w/date (Bibliothèque nationale de France)
- Suite de : Analyse des délibérations (Conseil général du département du Pas-de-Calais) = ISSN 2780-5603
- Repris partiellement par : Rapport du président (Conseil départemental du Pas-de-Calais)

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Pas-de-Calais (France)  Voir les notices liées en tant que sujet

352.150 944272 (23e éd.) = Administration départementale - France - Pas-de-Calais  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1262-4934 = Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. délib. Pas-Calais, Cons. gén
ISSN-L 1262-4934
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1262-4934

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34522259w

Notice n° :  FRBNF34522259