Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Union sociale pour l'habitat (France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les marchés des organismes Hlm [Texte imprimé] : passation et exécution / Union sociale pour l'habitat, [Direction des études juridiques et fiscales] ; [rédaction, Bruno de Baudouin et Cécile Gau]

Publication : Paris : Union sociale pour l'habitat, 2017

Impression : 93-Stains : Impr. Dejalink

Description matérielle : 1 vol. (219 p.) : ill. ; 30 cm

Collection : Collection Cahiers. Repères : droit et fiscalité, ISSN 2426-1629 ; n° 35

Lien à la collection : Collection Cahiers. Repères  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Hlm = Habitations à loyer modéré. - En appendice, choix de documents

Sujet(s) : Logement social -- Marchés publics -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Marchés publics -- Droit -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.440 23 (23e éd.) = Droit des contrats administratifs et marchés publics - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.) : 25 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45309147s

Notice n° :  FRBNF45309147

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