• Notice
    Au format public

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Doubs. Conseil départemental  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapports et compte-rendu intégral des délibérations (Conseil départemental du Doubs)


Titre(s) : Rapports et compte-rendu intégral des délibérations [Texte imprimé] : réunion du ... / Conseil départemental du Doubs

Numérotation : 2 avril 2015-

Publication : [Besançon] (7 av. de la Gare-d'Eau ; 25031 Cedex) : Conseil départemental du Doubs, 2015-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 6 novembre 2017

Description matérielle : vol. ; 30 cm


Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Réunion budgétaire (Conseil départemental du Doubs)


Titre(s) en liaison : 
- Suite de : Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs = ISSN 1249-6111


Indice(s) Dewey :  352.150 94446 (23e éd.) = Administration départementale - France - Doubs  Voir les notices liées en tant que sujet


Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2551-069X = Rapports et compte-rendu intégral des délibérations (Conseil départemental du Doubs)
ISSN-L 2551-069X
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2551-069X

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb45179717m

Notice n° :  FRBNF45179717



Voir dans une autre base

Localiser ce document(1 Exemplaire)

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée