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Auteur(s) : Doubs. Conseil général  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs

Titre(s) : Rapports et délibérations [Texte imprimé] / Conseil général du Doubs

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du département du Doubs
- Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs
- Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Département du Doubs
- Rapports présentés au Conseil général par M..., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil - Département du Doubs
- Rapports présentés au Conseil général par M..., préfet du département - Département du Doubs
- Rapports du préfet et de la Commission départementale, délibérations du Conseil général - Département du Doubs
- Rapports du préfet et de la Commission départementale, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs
- Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs

Numérotation : ?-t. 3 (2014, déc.)

Publication : Besançon : Impr. de Sainte-Agathe aîné, [184?]-2014

Note(s) : Table : 1834-1882. - Comporte plusieurs fasc. par an et plusieurs formes de titre
Variante(s) de l'adresse : Besançon : Impr. Dodivers et Cie, [18??]-2014
Variante(s) de l'adresse : Besançon : Impr. ordinaire et Cie, [18??]-2014
Variante(s) de l'adresse : Besançon : Impr. Millot frères et Cie, [18??]-2014
L'imprimeur varie

Description matérielle : 24-30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs
- Autre forme du titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs
- Autre forme du titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs

Titre(s) en liaison : 
- A pour supplément : Table des délibérations du Conseil général, 1834-1882
- A pour reproduction : Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs (Reproduction numérique) = ISSN 2540-4628. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506/date (Bibliothèque nationale de France)
- Devient : Rapports et compte-rendu intégral des délibérations (Conseil départemental du Doubs) = ISSN 2551-069X

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Doubs (France)  Voir les notices liées en tant que sujet

352.150 94446 (23e éd.) = Administration départementale - France - Doubs  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1249-6111 = Rapports et délibérations - Conseil général du Doubs
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. délib. - Cons. gén. Doubs
ISSN-L 1249-6111
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1249-6111

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb344389506

Notice n° :  FRBNF34438950