Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Titre(s) : L'oeuvre de l'esprit en question-s [Texte imprimé] : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013] / [organisé par Le CERDI] ; sous la direction de Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe et Agnès Tricoire
Publication : Paris : Mare & Martin, cop. 2015
Description matérielle : 1 vol. (252 p.) ; 21 cm
Autre(s) auteur(s) : Bensamoun, Alexandra (1974-....). Directeur de publication
Labarthe, Françoise (1963-....). Directeur de publication
Tricoire, Agnès. Directeur de publication
Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (Sceaux, Hauts-de-Seine). Éditeur scientifique
Autre(s) forme(s) du titre :
- Autre forme du titre : L'oeuvre de l'esprit en questions
Sujet(s) : Droit d'auteur -- France
Genre ou forme : Actes de congrès
Indice(s) Dewey :
346.440 482 (23e éd.) = Droit d'auteur - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-84934-161-2 (br.) : 28 EUR
EAN 9782849341612
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb443212284
Notice n° :
FRBNF44321228
Résumé : L oeuvre de l esprit est l objet du droit d auteur, la condition d accès à la protection
par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives
fortes et exorbitantes du droit commun. C est particulièrement vrai en droit français,
lequel se veut a priori protecteur de l auteur. On parle de droit d auteur « à la
française », in favorem auctoris. Il ne s agit d ailleurs pas d un droit de l oeuvre
- à l image du droit des biens -, mais d un droit d auteur& de l auteur ? On pourrait
toutefois s interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains
qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d ailleurs lorsqu on la confronte aux faits
? À l heure où l on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture,
un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs,
un modèle vestimentaire&, l auteur est-il bien au centre de toutes les attentions
et les critères d accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés,
une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de
l oeuvre ? [source éditeur]
