Notice de collectivité
- Notice
Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (Sceaux, Hauts-de-Seine) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1988
Adresse :
Université de Paris-Sud XI Jean Monnet, 54 boulevard Desgranges, 92330 Sceaux
Site internet de la collectivité :
http://www.cerdi.universite-paris-saclay.fr (2023-07-31)
Forme(s) rejetée(s) :
< CERDI
< Centre d'études & de recherche en droit de l'immatériel (Sceaux, Hauts-de-Seine)
< Équipe d'accueil (3537)
< Université Paris-Saclay. Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel
< Université Panthéon-Sorbonne (Paris). Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel
< Université de Paris-Sud. Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel
< CERDI
< Centre d'études & de recherche en droit de l'immatériel (Sceaux, Hauts-de-Seine)
< Équipe d'accueil (3537)
< Université Paris-Saclay. Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel
< Université Panthéon-Sorbonne (Paris). Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel
< Université de Paris-Sud. Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel
Source(s) :
Les exceptions au droit d'auteur : états des lieux et perspectives dans l'Union européenne, 2012
Les exceptions au droit d'auteur : états des lieux et perspectives dans l'Union européenne, 2012
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16624658c
Notice n° :
FRBNF16624658
Création :
12/09/11
Mise à jour :
23/07/31
