Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires sociales. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires sociales ; et présenté par M. Pierre Morange,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. Quatorzième législature / Assemblée nationale ; n° 2392

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 14e législature / Assemblée nationale

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2014

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (281 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 88, 2014

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 27 novembre 2014. - ISSN exact : 1240-831X

Autre(s) auteur(s) : Morange, Pierre (1956-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : un transport malade

Sujet(s) : Services d'ambulances -- Politique publique -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Transport sanitaire -- Politique publique -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet