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Auteur(s) : Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Corbière, député du département d'Ille-et-Vilaine, sur le budget [Texte imprimé]. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 9 mars 1816

Publication : [Paris] : Hacquart, [1816]

Description matérielle : [2]-88 p., [2] f. imprimés recto-verso ; in-4

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1815,198  Voir toutes les notices liées Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés" avec, en marge, "N° 198." Le faux-titre porte : "Rapport fait au nom de la commission centrale sur le budget de 1816.". - Les f. imprimés recto-verso sont les deux mêmes, une fois à leur place (entre les p. 58 et 59) et une fois à la fin, et ont pour titres "Budget ordinaire de 1816" et "Budget extraordinaire de 1816"

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Autre forme du titre : Rapport fait au nom de la commission centrale sur le budget de 1816

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb44020185x

Notice n° :  FRBNF44020185