Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Auteur du texte
France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires étrangères
Titre(s) : Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013 : [rapport] présenté à la Commission des affaires étrangères [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; [rédigé] par M. René Rouquet,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 14e législature / Assemblée nationale ; n° 1344
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 14e législature / Assemblée nationale
Publication : Paris : Assemblée nationale, 2013
Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven
Description matérielle : 1 vol. (72 p.) ; 24 cm
Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 85, 2013
Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)
Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 septembre 2013. - En appendice, choix de résolutions de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. - ISSN exact : 1240-831X
Autre(s) auteur(s) : Rouquet, René (1946-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : troisième
partie de la session ordinaire de 2013
Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire
Genre ou forme : Comptes rendus des débats -- 1990-2020
Indice(s) Dewey : 328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-131845-8 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111318458
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb43757134d
Notice n° :
FRBNF43757134