Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les allègements de prélèvements obligatoires [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2010-2011, Commission des finances ; [rédigé] par M. Philippe Marini,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2010-2011 / Sénat ; n° 553

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2010-2011 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2011

Impression : 53-Mayenne : Impr. Jouve

Description matérielle : 1 vol. (220 p.) : graph. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 25 mai 2011

Autre(s) auteur(s) : Marini, Philippe (1950-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Titre de couverture : Comment définir et chiffrer les allègements de prélèvements obligatoires ?

Sujet(s) : Dépenses fiscales -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  336.206 (23e éd.) = Dispositions permises pour l'optimisation fiscale  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-134245-3 (br.) : 6,50 EUREAN 9782111342453

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb424793079

Notice n° :  FRBNF42479307