Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Titre(s) : Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2009 de cette assemblée... [Texte imprimé] / Sénat, Session extraordinaire de 2008-2009, [Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale] ; [rédigé] par Mme Josette Durrieu,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 2008-2009 / Sénat ; n° 586
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2008-2009 / Sénat
Publication : [Paris] : Sénat, 2009
Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven
Description matérielle : 1 vol. (95 p.) ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 23 juillet 2009
Autre(s) auteur(s) : Durrieu, Josette (1937-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire
du Conseil de l'Europe : troisième partie de la session ordinaire de 2009
Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire
Genre ou forme : Comptes rendus des débats
Indice(s) Dewey :
328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-127392-4 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111273924
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb420724610
Notice n° :
FRBNF42072461