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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Cour d'appel (Toulouse). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Mémorial de jurisprudence des cours royales de France

Titre(s) : Mémorial de jurisprudence des cours royales de France [Texte imprimé] : avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables / par M. Tajan, avocat

Numérotation : Tome 6 (janvier/juin 1823)-tome 40 (janvier/juin 1840)

Publication : Toulouse (rue Peyrolières, n° 43) : au bureau du Mémorial, 1823-1840

Note(s) : Tables : t. 1-10 (1820-1825) ; t. 11-20 (1825-1830) ; t. 21-40 (1830-1840)Le sous-titre varie. - A partir du t. 12 (1826), "par M. Tajan,... et par M. Curie-Seimbres,..." ; à partir du t. 30 (1835), "par MM. Tajan, Curie-Seimbres, et Victor Fons,..."L'adresse du bureau et l'imprimeur varient

Impression : Toulouse : impr. de Bellegarrigue

Description matérielle : 35 vol. ; in-8

Périodicité : Livraisons mensuelles réunies en tomes semestriels

Autre(s) auteur(s) : Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur Curie-Seimbres, Alcide (1815-1885). Directeur de publication, 1826-1840  Voir les notices liées en tant qu'auteur Fons, Victor (1801-1882). Directeur de publication, 1835-1840  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Autre forme du titre : Faux-titre, titre de départ et titre courant : Mémorial de jurisprudence

Titre(s) en liaison : - A pour reproduction : Mémorial de jurisprudence des cours royales de France (Reproduction numérique) = ISSN 2725-5182. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb419490721/date (Bibliothèque nationale de France)- A pour reproduction : Mémorial de jurisprudence des cours royales de France (Reproduction numérique) = ISSN 2725-5182. - URL : https://tolosana.univ-toulouse.fr/fr/recherche/solr/%22M%C3%A9morial%20de%20jurisprudence%22 (Université de Toulouse (2023-....))- Suite de : Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi (1822) = ISSN 2017-5345- Devient : Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi (1840) = ISSN 2017-5329- Pour les titres successifs, voir : *Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi  Voir toutes les notices liées

Sujet(s) : Droit -- France -- Jurisprudence -- XIXe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Périodique  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

340.05 (23e éd.) = Droit - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 4 (23e éd.) = Jurisprudence - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2017-5310 = Mémorial de jurisprudence des cours royales de France ISSN-L 2017-5310 cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2017-5310

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb419490721

Notice n° :  FRBNF41949072

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Document numérique : 

1 partie d'exemplaire regroupée

NUMP-2222 <  1824-1840 + tables > 
support : texte numérisé

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

2 parties d'exemplaires regroupées

F-39862-39896 ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 1
F-39862-39896 <  t. 6 (1823)-t. 19 (1829) ; t. 21 (1830)-t. 23 (1831) ; t. 28 (1834)-t. 40 (1840) > 
support : livre
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Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 2
F-39898-39900 <  tables 1820-1840 > 
support : livre
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