Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires européennes. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur l'Union européenne et les droits de l'homme [Texte imprimé] / Sénat, Commission des affaires européennes, Session ordinaire de 2008-2009 ; [rédigé] par M. Robert Badinter,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2008-2009 / Sénat ; n° 246

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2008-2009 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2009

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (46 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Annexe au procès-verbal de la séance du 4 mars 2009

Autre(s) auteur(s) : Badinter, Robert (1928-2024). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Titre de couverture : L'Union européenne et les droits de l'homme

Sujet(s) : Droits de l'homme (droit européen)  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  342.240 850269 (23e éd.) = Droits et activités des personnes - Union européenne - Tribunaux et procédure  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-127018-3 (br.) : 3,50 EUREAN 9782111270183

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb41473096b

Notice n° :  FRBNF41473096