Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires sociales. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur l'application de la convention Aera S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé [Texte imprimé] / Sénat, Commission des affaires sociales, Session extraordinaire de 2007-2008 ; par Mme Marie-Thérèse Hermange,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2007-2008 / Sénat ; n° 491

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2007-2008 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : [Paris] : Sénat, 2008

Impression : 92-Suresnes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (39 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Autre(s) auteur(s) : Hermange, Marie-Thérèse (1947-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : La convention AERAS : bilan et perspectives

Sujet(s) : Crédit -- Droit -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Assurance-crédit -- Droit -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Malades -- Conditions économiques -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  346.440 73 (23e éd.) = Prêt (droit) - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-126550-9 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111265509

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb413350150

Notice n° :  FRBNF41335015