Notice bibliographique

Notice

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Auteur(s) : Decourt-Hollender, Bénédicte (1970-....) Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIème siècle [Texte imprimé] : 1700-1792 / Bénédicte Decourt Hollender ; [préfaces de Marc Ortolani et Gian Savino Pene Vidari]

Publication : Montpellier (le Belvédère, Av. Marius-Carrieu, 34080) : Mémoire de notre temps, DL 2008

Impression : 34-Montpellier : Impr. Artistes en Languedoc

Description matérielle : 1 vol. (803 p.) : carte, ill. en coul., couv. ill. ; 21 cm

Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel

Lien à la collection : Droit du patrimoine culturel et naturel

Note(s) : L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1264-5354. - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 649-723. Glossaire. Index
Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Nice : 2005

Sujet(s) : Chambres hautes parlementaires -- France -- Nice (Comté) -- 18e siècle Voir les notices liées en tant que sujet
Justice -- Administration -- France -- Nice (Comté) -- 18e siècle Voir les notices liées en tant que sujet
Pouvoir réglementaire -- France -- Nice (Comté) -- 18e siècle Voir les notices liées en tant que sujet