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Auteur(s) : Dalloz. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Répertoire général alphabétique du droit français [Texte imprimé]. Supplément / publié par MM. A. Carpentier,... G. Frèrejouan Du Saint,... et avec la collaboration des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais

Publication : Paris : Recueil général des lois et des arrêts... : L. Larose & L. Tenin, 1911-1936

Impression : Bar-le-Duc : impr. Contant-Laguerre

Description matérielle : 14 vol. ; in-4

Comprend : Tome premier, Abandon - Armateur ; Tome deuxième, Armée - Capitaine ; Tome troisième, Capitaine de navire - Commissionnaire de transports ; Tome quatrième, Communauté conjugale - Contributions directes ; Tome cinquième, Contributions indirectes- Dot ; Tome sixième, Douanes- Exploit ; Tome septième, Expositions artistiques et industrielles - Houille blanche ; Tome huitième, Huiles minérales - Libération conditionnelle ; Tome neuvième, Liberté du commerce et de l'industrie - Mutation ; Tome dixième, Nationalité, naturalisation - Peines ; Tome dix bis, Pension alimentaire - Possession ; Tome onzième, Postes - Responsabilité pénale ; Tome douzième, Rétention-Sociétés secrètes ; Tome treizième, Société des nations - Terres vaines ; Tome quatorzième, Testament - Zones franches

Note(s) : Les t. 1 à 4 portent en avant-titre : "Recueil général des lois et des arrêts et Journal du Palais" puis "Recueil Siret". - A partir du t. 4 est également publié par "Eugène Godefroy" puis au t. 6, Ch. Cézar-Bru et Jean Plassard

Autre(s) auteur(s) : Carpentier, Adrien (1853-1923). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Frèrejouan Du Saint, Georges (1850-19..). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Godefroy, Eugène (1862-1928). Éditeur scientifique, 1924-  Voir les notices liées en tant qu'auteur
César-Bru, Charles (1865-1948). Éditeur scientifique, 1924-  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Plassard, Jean (1892-19..). Éditeur scientifique, 1924-  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil Sirey. Répertoire général alphabétique du droit français
- Autre forme du titre : Recueil général des lois et des arrêts et Journal du Palais
- Autre forme du titre : Recueil Siret
- : Abandon-Armateur
- : Armée-Capitaine
- : Capitaine de navire-Commissionnaire de transports
- : Communauté conjugale - Contributions directes
- : Contributions indirectes- Dot
- : Douanes- Exploit
- : Expositions artistiques et industrielles - Houille blanche
- : Huiles minérales. Libération conditionnelle
- : Liberté du commerce et de l'industrie - Mutation
- : Nationalité, naturalisation - Peines
- : Pension alimentaire - Possession
- : Postes - Responsabilité pénale
- : Rétention-Sociétés secrètes
- : Société des nations - Terres vaines
- : Testament - Zones franches

Sujet(s) : Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb41258257f

Notice n° :  FRBNF41258257