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Titre(s) : Répertoire général alphabétique du droit français [Texte imprimé] : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence... / publié sous la direction de Ed. Fuzier-Herman,... ; par MM. A. Carpentier,... G. Frèrejouan Du Saint..

Publication : Paris : L. Larose et Forcel, 1886-1906

Description matérielle : 37 vol. ; in-4

Comprend : Tome 1er ; Tome 2 ; Tome 3. part 1-2 ; Tome 4 ; Tome 5 ; Tome 6 ; Tome 7 ; Tome 8 ; T. 9. 1892 ; T. 10. 1893 ; T. 11. 1894 ; T. 12. 1894 ; T. 13. 1895 ; T. 14. 1895 ; T. 15. Cop. Def. - 1896 ; T. XVI. Défrichement. Dessins. - 1897 ; T. XVII. Dessins et modèles ; Doctorat. 1899 ; T. XVIII. Dol. Donneur d'ordre. 1899 ; T. XIX. - Dot. Elections sénatoriales. 1899 ; T. XX. - Electricité. Etablissements. 1900 ; Tome XXI. Etablissements nationaux-Extraction de matériaux. - 1900. (Recueil général des lois et des arrêts et Journal du palais.) ; T. XXII. Extradition. Forfait. - 1901 ; Tome XXIII. Forfaiture-Hypothèque maritime. - 1900. (Recueil général des lois et des arrêts et Journal du Palais.) ; T. XXIV. Identité. Ivresse. - 1896 ; XXV. Japon. Légataire. - 1897 ; XXVI. L[...]. Lyon. 1898 ; XXVII. Machines à vapeur. Ministère. 1898 ; XXVIII. Ministère public. Numéraire. 1901 ; Tome XXIX. Oblations-Pâté. - 1902. (Recueil général des lois et des arrêts et "Journal du Palais".) ; T. XXX. Patentes. [...] ; T. XXXI. Postes et télégraphes. Purge ; T. XXXII. Quai. Responsabilité civile. 1903 ; Tome XXXIII. Responsabilité pénale-Séparation de corps. - 1904. (Recueil général des lois et des arrêts et Journal du palais.) ; T. XXXIV. Séparation des patrimoines. Subvention. - 1904 ; Tome XXXV. Succession. Travaux publics ; Tome XXXVI. Travaux publics. Zouaves. (Recueil général des lois et des arrêts et Journal du palais.) ; Tome XXXVII. Table chronologique. - 1906. (Recueil général des lois et des arrêts et Journal du palais.)


Autre(s) auteur(s) : Fuzier-Herman, Édouard (1847-1901). Directeur de publication, 1886-1894  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Carpentier, Adrien (1853-1923). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Frèrejouan Du Saint, Georges (1850-19..). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
César-Bru, Charles (1865-1948). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Plassard, Jean. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Godefroy, Eugène (1862-1928). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Sujet(s) : Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Notice n° :  FRBNF33581997



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