Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Répertoire général alphabétique du droit français [Texte imprimé] : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence / publié par MM. A. Carpentier,... G. Frèrejouan Du Saint.... ; sous la direction de Ed. Fuzier-Herman,...

Publication : Paris : L. Larose et Forcel, 1886-1906

Description matérielle : 37 vol. ; in-4

Comprend : T. 15, Cop.-Def. ; T. XVI, Défrichement-dessins ; T. XVII, Dessins et modèles-doctorat ; T. XVIII, Dol-donneur d'ordre ; T. XIX, Dot-élections sénatoriales ; T. XX, Electricité-établissements ; Tome XXI, Etablissements nationaux-extraction de matériaux ; T. XXII, Extradition-forfait ; T. XXIII, Forfaiture-hypothèque maritime ; T. XXIV, Identité-ivresse ; T. XXV, Japon-légataire ; T. XXVI, L[...]-Lyon ; T. XXVII, Machines à vapeur-ministère ; T. XXVIII, Ministère public-numéraire; Tome XXIX, Oblations-pâté ; T. XXX, Patentes ; T. XXXI, Postes et télégraphes-purge ; T. XXXII. Quai-responsabilité civile ; Tome XXXIII, responsabilité pénale-séparation de corps ; T. XXXIV, Séparation des patrimoines-subvention ; T. XXXV, Succession-travaux publics ; T. XXXVI, Travaux publics-zouaves ; T. XXXVII, Table chronologique

Autre(s) auteur(s) : Fuzier-Herman, Édouard (1847-1901). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Carpentier, Adrien (1853-1923). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Frèrejouan Du Saint, Georges (1850-19..). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb335819977

Notice n° :  FRBNF33581997