Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Ministère de la guerre (1791-1936). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport de la commission chargée de la révision de la législation des mines en Algérie [Texte imprimé] / [Ministère de la guerre]

Publication : [France] : Archives centrales du Ministère des Finances, 1848

Description matérielle : 1 vol. (91 p.) ; 29 cm

Note(s) : La p. de couv. porte en plus : "Série D, n° 21 (mars 1878)

Sujet(s) : Concessions minières -- Algérie -- XIXe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet
Droit minier -- Algérie -- XIXe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : (Rel.)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb41164829x

Notice n° :  FRBNF41164829