Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009). Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, ARCEP [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2006-2007, Commission des affaires économiques ; [rédigé] par M. Bruno Retailleau

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2006-2007 / Sénat ; n° 350

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2006-2007 / Sénat

Publication : [Paris] : Sénat, [2007]

Impression : 92-Suresnes : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (150 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Enregistré à la Présidence du Sénat le 22 juin 2007. - En appendice, choix de documents. - 2007 d'après le contenu de l'ouvrage

Autre(s) auteur(s) : Retailleau, Bruno (1960-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Dix ans après, la régulation à l'ère numérique

Sujet(s) : Politique des télécommunications -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Télécommunications -- Aspect économique -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Transmission numérique -- Aspect économique -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet