Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Rapport annuel d'activité - Office de l'harmonisation dans le marché intérieur. Marques, dessins et modèles (Imprimé)

Titre(s) : Rapport annuel d'activité [Texte imprimé] / Office de l'harmonisation dans le marché intérieur

Publication : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997-

Note(s) : Notice réd. d'après l'éd. 2001 (publ. en 2002)

Description matérielle : 30 cm

Périodicité : Annuel

Sujet(s) : Marques de commerce (droit européen)  Voir les notices liées en tant que sujet
Dessins et modèles (droit européen)  Voir les notices liées en tant que sujet
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1681-3782 = Rapport annuel d'activité - Office de l'harmonisation dans le marché intérieur. Marques, dessins et modèles (Imprimé)
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Rapp. annu. act. - Off. harmon. marché intér., Marques dess. modèles (Impr.)
ISSN-L 1681-3782
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1681-3782

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40988525b

Notice n° :  FRBNF40988525