Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Frédéric Reiss,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e législature / Assemblée nationale ; n° 2975

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, 2006

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven

Description matérielle : 1 vol. (47 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 23, 2006

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 21 mars 2006. - En appendice, choix de documents

Autre(s) auteur(s) : Reiss, Frédéric (1949-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Application de la loi du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

Sujet(s) : Éducation -- Droit -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet
Éducation et État -- France -- 1990-2020  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  379.440 9051 (23e éd.) = Éducation - Politiques publiques - France - 2000-2019  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-121136-2 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111211360

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40146558m

Notice n° :  FRBNF40146558