Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2006 [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; [rédigé] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères

Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e législature / Assemblée nationale ; n° 2984

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Assemblée nationale, [2006]

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (63 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-831X ; 28, 2006

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 29 mars 2006. - 2006 d'après la déclaration de dépôt légal

Autre(s) auteur(s) : Schreiner, Bernard (1937-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, première partie de la session ordinaire de 2006

Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Comptes rendus des débats  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11121139-7 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111211391

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb401459574

Notice n° :  FRBNF40145957