Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur l'organisation et le coût de gestion des branches de la sécurité sociale [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale ; présenté par M. Jean-Pierre Door,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 12e législature / Assemblée nationale ; n° 2680

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 12e législature / Assemblée nationale

Publication : [Paris] : Assemblée nationale, 2005

Impression : Paris : Impr. Reprotechnique

Description matérielle : 1 vol. (237 p.) ; 24 cm

Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-813X ; 62, 2005

Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)

Note(s) : En appendice, choix de documents. - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 novembre 2005

Autre(s) auteur(s) : Door, Jean-Pierre (1942-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : gérer la sécurité sociale

Sujet(s) : Caisses de sécurité sociale -- Gestion -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet
Sécurité sociale -- Finances -- France -- 1990-2020 Voir les notices liées en tant que sujet