Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2005-2006 ; [rédigé] par M. Jean-Pierre Masseret,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2005-2006 / Sénat ; 44

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2005-2006 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : [Paris] : Sénat, 2005

Impression : 91-Courtaboeuf : SEVEN impr.

Description matérielle : 1 vol. (96 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Annexe au procès-verbal de la séance du 25 octobre 2005

Autre(s) auteur(s) : Masseret, Jean-Pierre (1944-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Titre de couverture : Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe : 3ème partie de la session ordinaire de 2005

Sujet(s) : Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Comptes rendus des débats  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  328.402 (23e éd.) = Processus législatif - Europe - Débats  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-113600-X (br.) : 3,50 EUREAN 9782111136007

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40069822d

Notice n° :  FRBNF40069822