Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : La Force, François-Philibert-Bertrand-Nompar de Caumont (1772-1854 ; duc de)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de M. de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur la deuxième partie du budget, relative aux contributions indirectes [Texte imprimé]. Prononcée dans la séance du 1er avril 1816. Imprimée par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, [1816]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 16 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1815,276  Voir toutes les notices liées
Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés.". - En marge : "N° 276."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40064538r

Notice n° :  FRBNF40064538