Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission des finances
Titre(s) : Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 2004-2005, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Yves Fréville,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. 2004-2005 / Sénat ; n° 405
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2004-2005 / Sénat
Publication : [Paris] : Sénat, 2005
Impression : Paris : Librairies-impr. réunies
Description matérielle : 1 vol. (pagination multiple [126] p.) ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : DCN-SA = Direction des constructions navales-Société anonyme. - Contient : "Rapport
particulier sur les comptes de DCN-Développement, exercice 2002 et DCN-SA, exercice
2003 / Cour des comptes, deuxième chambre, troisième section". Annexe au procès-verbal
de la séance du 16 juin 2005. - En appendice, choix de documents
Autre(s) auteur(s) : Fréville, Yves (1934-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : La modernisation de l'industrie militaire navale : des arsenaux
à DCN-SA
Sujet(s) : DCNS -- Crédits budgétaires et dépenses
Indice(s) Dewey :
359.622 0944 (23e éd.) = Administration des forces navales - Administration financière - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-113476-7 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111134768
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb40056348s
Notice n° :
FRBNF40056348
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : France. Cour des comptes
Titre(s) : Rapport particulier sur les comptes de DCN-Développement, exercice 2002 et DCN-SA, exercice 2003
