Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Corps législatif. Discours prononcé par M. Janod (du Jura), en présentant l'ouvrage intitulé : "Traité des enfans trouvés, adultérins et abandonnés", par M. Loyseau, docteur en droit, avocat à la cour de cassation et au conseil impérial des prises [Texte imprimé]. Séance du 8 juillet 1811

Publication : (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1811]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-8

Note(s) : Date incertaine, prise dans le titre. - Titre de départ

Autre(s) auteur(s) : France. Corps législatif (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40043972c

Notice n° :  FRBNF40043972