Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Verneilh-Puyraseau, Joseph de (1756-1839)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies et analysées par ses soins, en vertu d'autorisation de son excellence le Ministre de l'Intérieur [Texte imprimé]. Séance du 20 juin 1811

Publication : (Hacquart, Imprimeur du Corps législatif, rue Gît-le-Coeur, n°8.)[ca1811]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-8

Note(s) : Date incertaine, prise dans le titre. - Titre de départ

Autre(s) auteur(s) : France. Corps législatif (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb400438487

Notice n° :  FRBNF40043848