Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Évrard, Sébastien. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle [Texte imprimé] / Sébastien Évrard,...

Publication : Paris : De Boccard, 2005

Impression : 37-Monts : Impr. Présence graphique

Description matérielle : 1 vol. (571 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm

Collection : Romanité et modernité du droit

Lien à la collection : Romanité et modernité du droit  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Bibliogr. p. 501-536. IndexTexte remanié de : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Paris 2

Sujet(s) : Contentieux administratif -- France -- XVIIIe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet France. Intendance (Dijon) -- XVIIIe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  342.440 6609 (23e éd.) = Procédure administrative - France - Histoire  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-7018-0183-4 (br.) : 66 EUR

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb40000003h

Notice n° :  FRBNF40000003