Notice bibliographique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme

Auteur(s) : Vernier, Théodore (1731-1818)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait par Vernier sur les pensions alimentaires et secours accordés aux veuves et orphelins de défenseurs de la patrie, en exécution de la loi du 14 fructidor an 6 [Microforme] / [au nom du] Conseil des Anciens

Édition : [Reprod.]

Publication : [S.l.] : Maxwell, cop. 1991

Description matérielle : 1 microfiche ; 105*148 mm

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.447
The French Revolution research collection ; 11.1b.447

Lien à la collection : The French Revolution research collection 


Reproduction : Reprod. de l'éd. de : [Paris] : de l'impr. nationale, an 7 [1799] (11 p.)


Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Sujet(s) : Pensions militaires -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb372620263

Notice n° :  FRBNF37262026



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Document numérique : 

1 partie d'exemplaire regroupée

NUMM-44241

support : texte numérisé

libre de droits