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Auteur(s) : Boulay-Paty, Pierre-Sébastien (1763-1830). Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-inférieure), au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le message du directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau le Quatorze juillet (français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre

Titre(s) : Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-inférieure), au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le message du directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau le Quatorze juillet : séance du 3 fructidor an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

Édition : [Reprod.]

Publication : [S.l.] : Maxwell, cop. 1991

Description matérielle : 1 microfiche ; 105*148 mm

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.54The French Revolution research collection ; 11.1b.54

Lien à la collection : The |French Revolution research collection  Voir toutes les notices liées

Reproduction : Reprod. de l'éd. de : [Paris] : [de l'Impr. nationale], [an VI, 1798] (7 p.)

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur France. Conseil des Cinq-Cents. Commission de marine. Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb372433409

Notice n° :  FRBNF37243340