Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Périnet-Marquet, Hugues (1952-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Permis de construire et opérations complexes [Texte imprimé] / Hugues Périnet-Marquet. Les cahiers des charges de cession des terrains aménagés en ZAC / Patrice Valadou

Publication : Paris : GRIDAUH : diff. la Documentation française, 1999

Impression : 45-Pithiviers : Impr. de Pithiviers

Description matérielle : 92 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm

Collection : Les cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme

Lien à la collection : Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme  Voir toutes les notices liées
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Note(s) : Notice réd. d'après la couv.. - ZAC = Zone d'aménagement concerté. GRIDAUH = Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat
Numérotation dans la collection principale : 3

Sujet(s) : Permis de construire -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Marchés publics -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-913457-02-9 (br.) : 75 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb37088544x

Notice n° :  FRBNF37088544

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Valadou, Patrice  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Les cahiers des charges de cession des terrains aménagés en ZAC