Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Belot, Hubert-Étienne-Emile (1829-....). Auteur du texte
Titre(s) : Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenue publiquement le lundi 21 août 1854 à trois heures [Texte imprimé] / par Hubert Belot,...
Publication : Strasbourg : Imprimerie de Vve Berger-Levrault, 1855
Description matérielle : 1 vol. (34 p.) ; In-4
Note(s) : P. 1-5 Jus romanum. De Pacto de retrovendo et de rescindenda venditione laesionis causa. P.6-26 Droit Civil français. Des Causes de résolution et de rescision formant l'objet du chapitre VI du titre de la vente (articles 1658-1685 du Code civil). P. 27-34 Droit criminel. Des officiers de police judiciaire. - P. 6 "...Le code [civil] s'occupe dans ce chapitre de deux clauses particulières d'anéantissement du contrat 1 le rachat ou réméré 2 la rescision pour cause de lésion ..."Thèse de licence : Droit : Strasbourg : 1854
Autre(s) auteur(s) : Université de Strasbourg (1538-1970). Faculté de droit et des sciences politiques. Éditeur scientifique
Sujet(s) : Résolution de contrat -- France -- XIXe siècle Vente -- Droit romain Officiers de police judiciaire -- France -- XIXe siècle
Indice(s) Dewey : 349.440 9034 (23e éd.) = Droit - France - 1800-1899 ; 346.440 72 (23e éd.) = Vente (droit) - France
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36835646c
Notice n° : FRBNF36835646