Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Battant de Pommerol, Raymond. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, [Texte imprimé] : [Jus romanum : Commodati vel contra. - Code Napoléon : Du Partage et des rapports, et notamment de la composition du patrimoine pour déterminer la réserve. - Code de commerce : Des Livres de commerce. - Droit administratif. De la Procédure à suivre en matière d'abus.] / soutenu par M. Battant de Pommerol (Raymond), ...

Publication : Toulouse : impr. de Bayret, (1855)

Description matérielle : 30 p. ; In-4 °

Note(s) : Thèse de licence : Droit : Toulouse, Faculté de droit : 1855

Sujet(s) : Droit  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne, France) -- XIXe siècle  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb368355808

Notice n° :  FRBNF36835580