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Titre conventionnel : [Factum. Orcelle, Antoine (héritiers). 1726-1727]

Titre(s) : Replique signifiée pour les enfans heritiers du sieur Antoine Orcelle, demandeurs. Contre les sieurs Paris l'aîné, & Paris la Montagne, freres, deffendeurs. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de la V. Jollet, & J. Lamesle, au bout du Pont S. Michel, au Livre royal. [1726 ou 1727])

Éditeur : Jollet, Veuve de Daniel (16..-173.? ; imprimeur-libraire)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale Lamesle, Jean (1689?-1774)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 16 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé, p. 15 : "Monsieur Aubert de Tourny, rapporteur. Me. Gabriel, avocat.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 16 : 8 octobre 1726, et d'après la mention marginale manuscrite sur l'exemplaire BnF [Fol-FM-12122 que les frères Paris ont gagné ce procès en 1727. A noter : il est fait mention sur cette même page 16 de la date de décès d'Antoine Orcelle : le 4 mai 1724. - Bandeau aux armes royales signé "PLS", i. e. Pierre Le Sueur, et lettrine gravés sur bois. - Suivi, p. 16, du "Compte des demandes et prétentions des heritiers du sieur Orcelle, signifié aux sieurs Paris le 8. octobre 1726. fondé sur l'acte de societé du 30. juillet 1707 & l'adjudication faite pardevant Nosseigneurs les Commissaires le 5. avril 1715. à 17500. liv. pa an."

Autre(s) auteur(s) : Gabriel. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Tourny, Louis-Urbain Aubert (1695-1760 ; marquis de). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Le Sueur, Pierre III (1670-1750?). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Réplique signifiée pour les enfants héritiers du sieur Antoine Orcelle, demandeurs. Contre les sieurs Paris l'aîné, et Paris la Montagne, frères, défendeurs

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Paris, Antoine (dit Paris l'aîné). 1726-1727][Factum. Paris, Claude (dit Paris la Montagne). 1726-1727]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36744659h

Notice n° :  FRBNF36744659