Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme
Auteur(s) : France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité. Service des statistiques, des études et des systèmes d'information. Auteur du texte
Titre(s) : État des nomenclatures applicables aux établissements sanitaires et sociaux [Microforme] : période de validité, exercice 1986 : nomenclatures concernées, catégories d'établissements, statuts juridiques / Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale, Service des statistiques, des études et des systèmes d'information
Édition : éd. sur microforme
Publication : Paris : la Documentation française, Cop. 1986
Description matérielle : microforme : diazoïque ; 105 x 148 mm
Collection : Solidarité santé, cahiers statistiques, ISSN 0767-4899 ; 7Biblios ; 86 40304-05
Lien à la collection : Solidarité santé. Cahiers statistiques Biblios
Note(s) : Mise à jour de l'arrêté du 3 novembre 1980, BO fasc. spécial n ° 80-50 bis
Sujet(s) : Centres sociaux -- Droit -- France Centres sociaux -- Nomenclature -- France Équipements sanitaires -- Droit -- France Équipements sanitaires -- Nomenclature -- France
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb367141078
Notice n° : FRBNF36714107