Notice bibliographique

Notice

Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Centre français du commerce extérieur. Auteur du texte Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Guide juridique pour la protection et la commercialisation des logiciels à l'exportation [Texte imprimé] : propriété, fourniture, édition, distribution, garanties, comptabilité, fiscalité, import-export : présentation et analyse des textes, formalités, décisions de jurisprudence, tendances / Centre français du commerce extérieur ; [réd. par Marie-Gaëlle Choisy] ; [sous la dir. de Jérôme Huet et al.]

Publication : Paris : CFCE, 1989

Description matérielle : 333 p. ; 24 cm

Collection : Guide juridique et fiscal

Lien à la collection : Guide juridique et fiscal

Note(s) : Titre de couv. : "Protection et commercialisation du logiciel à l'exportation". - Bibliogr. p. 253-254. - Index

Autre(s) auteur(s) : Choisy, Marie-Gaëlle. Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Huet, Jérôme (1949-....). Directeur de publication Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Droit d'auteur -- Logiciels Voir les notices liées en tant que sujet
Logiciels -- Droit Voir les notices liées en tant que sujet
Logiciels -- Exportations -- France Voir les notices liées en tant que sujet